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Marques déposées par JOURDAN CLAUDE
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DOMAINE DE FELINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE FELINES
JOURDAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
95562109
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2025

Présentation de la marque DOMAINE DE FELINES

Déposée le 7 mars 1995 par JOURDAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE FELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est JOURDAN CLAUDE domicilié(e) DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE JOURDAN domicilié(e) DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France.

La marque DOMAINE DE FELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE FELINES arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.

JOURDAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FELINES JOURDAN , MAS DE CANTAGRILS , MAS DE FELINES , DOMAINE DES CADASTRES , MAS DE CHABERT , DOMAINE CANTAGRILS


JOURDAN CLAUDE - DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France


CLAUDE JOURDAN - DOMAINE FELINES JOURDAN - 34140 - MEZE - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279701 - Publication au BOPI 2005-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630525 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°630524 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2014 n°2573292 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-03

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646799 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Boissons de fruits et jus de fruits Vins de pays.Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.